Conseil municipal : lundi 12 décembre 2011

Le dernier Conseil municipal de l'année 2011 comporte des sujets importants dont les élus Epinay ensemble ne manqueront pas d'exposer leurs points de vue et demanderont des explications à la majorité municipale. La Dotation de Développement Urbain (DDU), subvention de l'Etat aux communes, et déjà voté en Conseil municipal pour l'année 2011 est à nouveau au menu de ce Conseil ! En effet, le Préfet de l'Essonne a retoqué la demande de subvention de Mme le Maire pour le Centre commercial ! Par conséquent la ville doit déposer un nouveau dossier sur d'autres opérations communales ! Une fois de plus, cela confirme la légèreté et la précipitation dont fait preuve la majorité sur ce dossier si important.

Autre sujet d'importance, la Rénovation urbaine dans le quartier des cinéastes. Cette fois, Mme le Maire propose aux membres du Conseil de délibérer sur les objectifs et modalités de concertation ! Cela parait tout de même étrange puisque le Plan guide de cette opération a été voté il y a maintenant 3 ans et la concertation, même si nous sommes en désaccord sur la méthode, a déjà débuté à travers différents ateliers thématiques ! L'art de mettre « la charrue avant les boeufs  » est devenu une spécialité spinolienne !

Techniques

1. Rapport d'Activité du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) - Exercice 2010.

Finances

1. Avenant n°5 de prolongation au marché Dalkia.
2. Autorisation d'engagement de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement, dans l'attente du vote du budget primitif 2012.
3. Avance sur subvention 2012 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
4. Accord sur la proposition d'indemnisation pour le sinistre incendie à la Maison des Projets.
5. Demande de Dotation de Développement Urbain (DDU).

1. Affiliation de la Caisse des Ecoles de Corbeil-Essonnes au Centre de Gestion de la Grande Couronne.
2. Actualisation du tableau des effectifs.

1. Approbation du rapport d'activité de la commission communale d'accessibilité.
2. Autorisation de signature de la convention constitutive d'un Point d'Accès au Droit.

1. Autorisation donnée à Madame le Maire de signer l'avenant au CUCS 2007/2010.
2. Projet d'aménagement des Cinéastes - objectifs et modalités de concertation.

1. Charte d'adhésion entre l'association « Rezonne » et la commune d'Epinay-sous-Sénart.